Hondainville

Mis à jour le 06/08/2015

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 0,11 Mb - 06/08/2015

Télécharger Fiche n°2 - La construction PDF - 0,11 Mb - 06/08/2015

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 1,05 Mb - 06/08/2015

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,14 Mb - 06/08/2015

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et l'assainissement PDF - 1,45 Mb - 06/08/2015

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,08 Mb - 06/08/2015

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 1,18 Mb - 06/08/2015

Les réponses des services de l'État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,41 Mb - 06/08/2015

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,72 Mb - 06/08/2015

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,63 Mb - 06/08/2015

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, d l'Aménagement et du Logement PDF - 0,05 Mb - 06/08/2015

Télécharger Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Oise PDF - 0,21 Mb - 06/08/2015

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

Télécharger Aéroport de Paris PDF - 0,53 Mb - 06/08/2015

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 3,84 Mb - 06/08/2015

Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,06 Mb - 06/08/2015

Télécharger Conseil Général de l'Oise PDF - 20,35 Mb - 06/08/2015

Télécharger GRTgaz PDF - 0,52 Mb - 06/08/2015

Télécharger Réseau de Transport d'Électricité PDF - 6,88 Mb - 06/08/2015

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 1,87 Mb - 06/08/2015

Les servitudes d'utilité publique

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits
AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales
EL7 - Servitudes d'alignement (des plans d’alignement communaux sont disponibles à la Direction Départementale des Territoire de l'Oise - 2 boulevard Amyot d'Inville, BP20317 BEAUVAIS cedex - téléphone : 03 44 06 50 00)
I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques
PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État
T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer
T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement