Mogneville

Mis à jour le 07/07/2016

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Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 0,15 Mb - 07/07/2016

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,12 Mb - 07/07/2016

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 0,73 Mb - 07/07/2016

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,18 Mb - 07/07/2016

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 0,94 Mb - 07/07/2016

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,09 Mb - 07/07/2016

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,37 Mb - 07/07/2016

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,03 Mb - 07/07/2016

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,61 Mb - 07/07/2016

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,20 Mb - 07/07/2016

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,04 Mb - 07/07/2016

Télécharger Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Oise PDF - 0,03 Mb - 07/07/2016

Télécharger Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine de l'Oise PDF - 3,87 Mb - 07/07/2016

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,48 Mb - 07/07/2016

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 0,86 Mb - 07/07/2016

Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,52 Mb - 07/07/2016

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 7,86 Mb - 07/07/2016

Télécharger GRTgaz PDF - 0,47 Mb - 07/07/2016

Télécharger Orange PDF - 0,34 Mb - 07/07/2016

Télécharger Réseau de Transport d'Électricité PDF - 0,78 Mb - 07/07/2016

Télécharger SANEF PDF - 0,49 Mb - 07/07/2016

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 1,27 Mb - 07/07/2016

Les servitudes d’utilité publique

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

Télécharger PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d’émission et de réception exploités par l’Etat PDF - 0,03 Mb - 07/07/2016