Mouy

Mis à jour le 16/01/2019

Procédure

Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 15/01/2019

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,22 Mb - 15/01/2019

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,22 Mb - 15/01/2019

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 1,25 Mb - 15/01/2019

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 1,25 Mb - 15/01/2019

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 1,85 Mb - 15/01/2019

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 0,38 Mb - 15/01/2019

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,28 Mb - 15/01/2019

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,04 Mb - 15/01/2019

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 15/01/2019

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,31 Mb - 15/01/2019

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 2,17 Mb - 15/01/2019

Télécharger Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 0,25 Mb - 15/01/2019

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,06 Mb - 15/01/2019

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 2,98 Mb - 15/01/2019

Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,29 Mb - 15/01/2019

Télécharger Orange PDF - 0,13 Mb - 15/01/2019

Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 0,81 Mb - 15/01/2019

Télécharger SANEF PDF - 0,27 Mb - 15/01/2019

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,96 Mb - 15/01/2019

Télécharger SNCF PDF - 0,51 Mb - 15/01/2019

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Télécharger SUP - Mouy PDF - 5,70 Mb - 15/01/2019

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits
AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales
PM1 - Servitudes résultant des plans d'exposition aux risques naturels prévisibles

PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer