Péroy-lès-Gombries

Mis à jour le 13/12/2021

Procédure

Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 03/12/2021

Télécharger Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) PDF - 1,70 Mb - 03/12/2021

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,15 Mb - 03/12/2021

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,11 Mb - 03/12/2021

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 1,12 Mb - 03/12/2021

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 5,04 Mb - 03/12/2021

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 1,29 Mb - 03/12/2021

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 0,18 Mb - 03/12/2021

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,16 Mb - 03/12/2021

Les réponses des services de l'État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,04 Mb - 03/12/2021

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 5,59 Mb - 13/12/2021

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 03/12/2021

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,14 Mb - 03/12/2021

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,75 Mb - 13/12/2021

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 0,99 Mb - 03/12/2021

Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 0,10 Mb - 03/12/2021

Télécharger SANEF PDF - 0,08 Mb - 03/12/2021

Télécharger SNCF PDF - 1,49 Mb - 03/12/2021

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

Télécharger SUP - Péroy-lès-Gombries PDF - 0,27 Mb - 03/12/2021

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer