Pontarmé

Mis à jour le 07/01/2016

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 0,17 Mb - 07/01/2016

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,12 Mb - 07/01/2016

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 2,10 Mb - 07/01/2016

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,19 Mb - 07/01/2016

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 2,40 Mb - 07/01/2016

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,09 Mb - 07/01/2016

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,36 Mb - 07/01/2016

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,03 Mb - 07/01/2016

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,20 Mb - 07/01/2016

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,04 Mb - 07/01/2016

Télécharger Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Oise PDF - 0,02 Mb - 07/01/2016

Télécharger Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine de l'Oise PDF - 0,18 Mb - 07/01/2016

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 0,89 Mb - 07/01/2016

Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,52 Mb - 07/01/2016

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 10,06 Mb - 07/01/2016

Télécharger SANEF PDF - 1,39 Mb - 07/01/2016

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 1,07 Mb - 07/01/2016

Les servitudes d’utilité publique

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

l7 – Servitudes d’alignement

PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d’émission et de réception exploités par l’Etat