Rieux

- Lorsqu’il y a des fichiers de plus de 5Mo :

Attention, certains fichiers mis à disposition ci-dessous sont volumineux et peuvent demander plusieurs minutes pour être téléchargés (connexion haut débit recommandée).

- Lorsqu’il y a des fichiers .zip hébergés (SICAE, PNR...) :

Le format .zip a été utilisé pour certains, ils doivent être décompressés pour être ouverts.

 

Les fiches communales synthétiques

 

Les réponses des services de l’État consultés

 

 

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

 

Les servitudes d’utilité publique

• AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

• EL3 – Servitudes de halage de marchepied

• I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

• I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

• T 1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

• T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement