Ognon

Mis à jour le 20/04/2015

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Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 0,20 Mb - 20/04/2015

Télécharger Fiche n°2 - La construction PDF - 0,19 Mb - 20/04/2015

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 1,45 Mb - 20/04/2015

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,22 Mb - 20/04/2015

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et l'assainissement PDF - 2,16 Mb - 20/04/2015

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,18 Mb - 20/04/2015

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 1,59 Mb - 20/04/2015

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,04 Mb - 20/04/2015

Télécharger Direction générale Aviation Civile PDF - 0,03 Mb - 20/04/2015

Télécharger Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Oise PDF - 0,03 Mb - 20/04/2015

Télécharger Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 3,98 Mb - 20/04/2015

{{{Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État}}}

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,03 Mb - 20/04/2015

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 0,05 Mb - 20/04/2015

Télécharger Chambre d'Agriculture PDF - 0,03 Mb - 20/04/2015

Télécharger Conseil Général de l'Oise PDF - 7,84 Mb - 20/04/2015

Télécharger Réseau de Transport d'Electricité PDF - 0,30 Mb - 20/04/2015

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,09 Mb - 20/04/2015

Télécharger SICAE ZIP - 0,54 Mb - 20/04/2015

Télécharger SNCF PDF - 0,02 Mb - 20/04/2015

Les servitudes d'utilité publique

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques