Saint-Crépin-Ibouvillers

Mis à jour le 18/09/2017

Procédure

Télécharger Porter À Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 10/03/2017

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 0,16 Mb - 10/03/2017

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,12 Mb - 10/03/2017

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 0,73 Mb - 10/03/2017

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,38 Mb - 10/03/2017

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 0,87 Mb - 10/03/2017

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,12 Mb - 18/09/2017

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,12 Mb - 12/06/2017

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,14 Mb - 04/05/2017

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,34 Mb - 04/05/2017

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,18 Mb - 04/05/2017

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,19 Mb - 04/05/2017

Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 1,33 Mb - 04/05/2017

Télécharger Groupement Départemental de Gendarmerie de l'Oise PDF - 0,03 Mb - 04/05/2017

Télécharger Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine de l'Oise PDF - 2,41 Mb - 04/05/2017

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,29 Mb - 04/05/2017

Télécharger Agence Régional de Santé PDF - 1,68 Mb - 04/05/2017

Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,65 Mb - 04/05/2017

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 4,06 Mb - 18/09/2017

Télécharger Conseil Régional des Haut-de-France PDF - 0,10 Mb - 04/05/2017

Télécharger GRTgaz PDF - 0,88 Mb - 04/05/2017

Télécharger Orange PDF - 0,06 Mb - 04/05/2017

Télécharger Réseau de Transport d'Électricité PDF - 1,45 Mb - 04/05/2017

Télécharger SANEF PDF - 0,67 Mb - 04/05/2017

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 1,06 Mb - 04/05/2017

Télécharger SNCF PDF - 0,17 Mb - 04/05/2017

Télécharger Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit PDF - 0,50 Mb - 04/05/2017

Les servitudes d’utilité publique (SUP)

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État