Saint-Just-en-Chaussée

Mis à jour le 13/02/2019

Procédures

Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 26/11/2018

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,18 Mb - 26/11/2018

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,16 Mb - 26/11/2018

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 0,89 Mb - 26/11/2018

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,82 Mb - 03/12/2018

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 0,83 Mb - 03/12/2018

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 0,41 Mb - 13/02/2019

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,22 Mb - 26/11/2018

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,05 Mb - 26/11/2018

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,32 Mb - 26/11/2018

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 2,07 Mb - 26/11/2018

Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 1,67 Mb - 26/11/2018

Télécharger Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 0,25 Mb - 03/12/2018

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,06 Mb - 26/11/2018

Télécharger Orange PDF - 0,12 Mb - 26/11/2018

Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 0,60 Mb - 26/11/2018

Télécharger SANEF PDF - 0,04 Mb - 26/11/2018

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,67 Mb - 26/11/2018

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 7,73 Mb - 13/02/2019

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)

Télécharger SUP - Saint-Just-en-Chaussée PDF - 0,39 Mb - 13/02/2019

AC1 - Servitudes de protection d es monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PT1 – Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques

PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d’émission et de réception exploités par l’État

PT2LH – Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection contre les obstacles des centres d’émission et de réception exploités par l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer