Saint-Maximin

Mis à jour le 27/02/2019

Procédure

Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 18/02/2019

Télécharger Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) PDF - 1,70 Mb - 18/02/2019

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,22 Mb - 18/02/2019

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,22 Mb - 18/02/2019

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 1,38 Mb - 18/02/2019

Télécharger Fiche n°4 - Les Risques PDF - 1,32 Mb - 18/02/2019

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 1,88 Mb - 18/02/2019

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 0,59 Mb - 27/02/2019

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,28 Mb - 18/02/2019

Les réponses des services de l'État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,05 Mb - 18/02/2019

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 18/02/2019

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 3,32 Mb - 18/02/2019

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 2,33 Mb - 18/02/2019

Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 1,88 Mb - 18/02/2019

Télécharger Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 0,39 Mb - 18/02/2019

Télécharger Voies Navigables de France PDF - 0,17 Mb - 18/02/2019

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,06 Mb - 18/02/2019

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 0,82 Mb - 18/02/2019

Télécharger GRTgaz PDF - 1,04 Mb - 18/02/2019

Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 0,25 Mb - 18/02/2019

Télécharger SANEF PDF - 0,05 Mb - 18/02/2019

Télécharger Services Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,46 Mb - 18/02/2019

Télécharger SNCF PDF - 4,15 Mb - 18/02/2019

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 3,25 Mb - 27/02/2019

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

Télécharger SUP - Saint-Maximin PDF - 0,67 Mb - 18/02/2019

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

EL3 - Servitudes de halage et de marchepied

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

PM1 - Servitudes résultant des plans d'exposition aux risques naturels prévisibles

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques

PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État

PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer