Villers-Sous-Saint-Leu

Mis à jour le 29/09/2016

Les fiches communales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 0,15 Mb - 29/09/2016

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,12 Mb - 29/09/2016

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 0,98 Mb - 29/09/2016

Télécharger Fiche n°4 - Les Risques PDF - 0,21 Mb - 29/09/2016

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 1,19 Mb - 29/09/2016

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,09 Mb - 29/09/2016

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,37 Mb - 29/09/2016

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,03 Mb - 29/09/2016

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,04 Mb - 29/09/2016

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,20 Mb - 29/09/2016

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,06 Mb - 29/09/2016

Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 1,86 Mb - 29/09/2016

Télécharger Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 2,98 Mb - 29/09/2016

Télécharger Voies Navigables de France PDF - 2,07 Mb - 29/09/2016

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 0,93 Mb - 29/09/2016

Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,60 Mb - 29/09/2016

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 3,23 Mb - 29/09/2016

Télécharger GRTgaz PDF - 5,04 Mb - 29/09/2016

Télécharger Réseau de Transport d'Électricité PDF - 0,92 Mb - 29/09/2016

Télécharger SANEF PDF - 0,03 Mb - 29/09/2016

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 2,00 Mb - 29/09/2016

Les servitudes d’utilité publique

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement

PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d’émission et de réception exploités par l’Etat