Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées

Mis à jour le 18/06/2020

Procédure

Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 23/04/2020

Télécharger Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) PDF - 1,70 Mb - 23/04/2020

Télécharger Inventaire du patrimoine géologique des Hauts-de-France PDF - 0,88 Mb - 23/04/2020

Les fiches intercommunales

Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 1,90 Mb - 23/04/2020

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,20 Mb - 23/04/2020

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 11,01 Mb - 23/04/2020

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 5,93 Mb - 23/04/2020

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 1,95 Mb - 23/04/2020

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 3,77 Mb - 23/04/2020

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,36 Mb - 23/04/2020

Télécharger Fiche n°8 - L'air, le sol et le sous-sol PDF - 2,93 Mb - 23/04/2020

Les réponses des services de l'État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,05 Mb - 23/04/2020

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,07 Mb - 23/04/2020

Télécharger Direction Régionale de l'Aviation Civile PDF - 0,46 Mb - 23/04/2020

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,89 Mb - 23/04/2020

Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 21,66 Mb - 21/05/2020

Télécharger Voies Navigables de France PDF - 0,19 Mb - 23/04/2020

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,06 Mb - 23/04/2020

Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,29 Mb - 23/04/2020

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 1,99 Mb - 23/04/2020

Télécharger GRTgaz PDF - 5,82 Mb - 23/04/2020

Télécharger Orange PDF - 0,12 Mb - 23/04/2020

Télécharger SANEF PDF - 0,16 Mb - 23/04/2020

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 2,49 Mb - 23/04/2020

SICAE :

Télécharger SICAE - 1 PDF - 8,69 Mb - 23/04/2020

Télécharger SICAE - 2 PDF - 8,86 Mb - 23/04/2020

Télécharger SICAE - 3 PDF - 10,81 Mb - 23/04/2020

Télécharger SNCF PDF - 2,08 Mb - 23/04/2020

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

Télécharger SUP - Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées PDF - 28,68 Mb - 23/04/2020

Télécharger PPRI - Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées PDF - 6,89 Mb - 23/04/2020

Télécharger PPRT - Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées PDF - 1,76 Mb - 23/04/2020

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL3 - Servitudes de halage et de marchepied

EL7 - Servitudes d'alignement

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

INT1 - Servitudes au voisinage des cimetières

PM1 - Servitudes résultant des plans d'exposition aux risques naturels prévisibles

PM2 - Servitudes résultant des périmètres délimités autour des installations classées

PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection des centre d'émission et de réception exploités par l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

Pièces annexes et cartographiques

Télécharger Annexe 1 - Liste des communes PDF - 0,06 Mb - 23/04/2020

Télécharger Annexe 2 - Patrimoine naturel et paysager PDF - 0,08 Mb - 23/04/2020

Télécharger Annexe 3 - Servitudes d'Utilité Publique PDF - 0,17 Mb - 18/06/2020

Télécharger Annexe 4 - ICPE & carrières PDF - 0,10 Mb - 18/06/2020

Télécharger Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées - Communes PDF - 0,39 Mb - 23/04/2020

Télécharger Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées - Fiche bilan PDF - 2,55 Mb - 23/04/2020

Télécharger Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées - Périmètre 10 km PDF - 1,56 Mb - 23/04/2020

Télécharger Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées - SCAN 100 PDF - 3,04 Mb - 23/04/2020

Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité - 1 PDF - 3,22 Mb - 23/04/2020

Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité - 2 PDF - 1,93 Mb - 23/04/2020

Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et continuités écologiques PDF - 2,14 Mb - 23/04/2020

Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et contraintes hydrauliques PDF - 1,17 Mb - 23/04/2020