Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Mis à jour le 21/04/2020

Procédure et généralités

Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 07/04/2020

Télécharger Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) PDF - 1,70 Mb - 07/04/2020

Télécharger Inventaire du patrimoine géologique des Hauts-de-France PDF - 0,88 Mb - 07/04/2020

Télécharger Communauté de Communes des Lisières de l'Oise - Fiche bilan PDF - 2,53 Mb - 07/04/2020

Les fiches intercommunales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 1,65 Mb - 16/04/2020

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,20 Mb - 16/04/2020

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 5,71 Mb - 07/04/2020

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 2,91 Mb - 07/04/2020

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 2,70 Mb - 21/04/2020

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 4,17 Mb - 21/04/2020

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,28 Mb - 07/04/2020

Télécharger Fiche n°8 - L'air, le sol et le sous-sol PDF - 2,93 Mb - 07/04/2020

Les réponses des services de l'État consultés

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 07/04/2020

Télécharger Direction Départementale des Territoires de l'Aisne PDF - 0,05 Mb - 07/04/2020

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,32 Mb - 07/04/2020

Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 27,47 Mb - 07/04/2020

Télécharger Groupement Départemental de Gendarmerie PDF - 0,02 Mb - 07/04/2020

Télécharger Voies Navigables de France PDF - 0,25 Mb - 07/04/2020

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,07 Mb - 07/04/2020

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 0,70 Mb - 07/04/2020

Télécharger Orange PDF - 0,12 Mb - 07/04/2020

Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 3,92 Mb - 07/04/2020

Télécharger SANEF PDF - 0,05 Mb - 07/04/2020

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,10 Mb - 07/04/2020

Télécharger SICAE PDF - 1,73 Mb - 07/04/2020

Les Servitudes d'Utilité Publiques (SUP)

Télécharger SUP - Communauté de Communes des Lisières de l'Oise PDF - 3,94 Mb - 07/04/2020

Télécharger PPRT - Communauté de Communes des Lisières de l'Oise PDF - 1,42 Mb - 07/04/2020

A4 - Servitudes concernant les terrains riverains des cours d'eau non domaniaux

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration des périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL3 - Servitudes de halage et de marchepied

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

INT1 - Servitudes au voisinage des cimetières

PM2 - Servitudes résultant des périmètres délimités autour des installations classées

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception

PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception de l'État

PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection des centres d'émission et de réception de l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

Cartographies

Télécharger Communauté de Communes des Lisières de l'Oise - Communes PDF - 0,50 Mb - 07/04/2020

Télécharger Communauté de Communes des Lisières de l'Oise - Périmètre 10 km PDF - 0,92 Mb - 07/04/2020

Télécharger Communauté de Communes des Lisières de l'Oise - SCAN 100 PDF - 3,51 Mb - 07/04/2020

Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité PDF - 1,87 Mb - 07/04/2020

Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et continuités écologiques PDF - 1,55 Mb - 07/04/2020

Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et paysages PDF - 0,80 Mb - 07/04/2020

Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et contraintes hydrauliques PDF - 2,28 Mb - 07/04/2020

Documents annexes

Télécharger Annexe 1 - Liste des communes PDF - 0,06 Mb - 07/04/2020

Télécharger Annexe 2 - Patrimoine naturel et paysager PDF - 0,09 Mb - 07/04/2020

Télécharger Annexe 3 - Servitudes d'Utilité Publique PDF - 0,19 Mb - 07/04/2020

Télécharger Annexe 4 - ICPE & carrières PDF - 0,09 Mb - 07/04/2020