SCoT du Pays de Valois

Mis à jour le 05/09/2016

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Les fiches territoriales synthétiques

Télécharger Fiche n°1 - Le logement PDF - 0,28 Mb - 30/03/2016

Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,15 Mb - 30/03/2016

Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité PDF - 0,26 Mb - 30/03/2016

Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,26 Mb - 30/03/2016

Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 0,15 Mb - 30/03/2016

Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités PDF - 0,15 Mb - 30/03/2016

Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,19 Mb - 30/03/2016

Les réponses des services de l’État consultés

Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,45 Mb - 30/03/2016

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,84 Mb - 30/03/2016

Télécharger Direction Départementale des Territoires de l'Aisne PDF - 29,13 Mb - 30/03/2016

Télécharger Direction Départementale des Territoires de la Seine et Marne PDF - 3,66 Mb - 31/03/2016

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 1,16 Mb - 30/03/2016

Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,08 Mb - 30/03/2016

Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles ZIP - 18,66 Mb - 30/03/2016

Télécharger Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Oise PDF - 0,04 Mb - 30/03/2016

Télécharger Service Territorial de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 10,26 Mb - 05/09/2016

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l’État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 1,09 Mb - 30/03/2016

Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 2,24 Mb - 30/03/2016

Télécharger SANEF PDF - 0,52 Mb - 30/03/2016

Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 3,18 Mb - 30/03/2016

Télécharger GRTgaz PDF - 8,90 Mb - 05/09/2016

Conseil Départemental de l'Oise :

Télécharger Notice PDF - 0,76 Mb - 30/03/2016

Télécharger Réseau et infrastructures numériques PDF - 0,35 Mb - 30/03/2016

Télécharger Circuits de randonnées ZIP - 7,13 Mb - 30/03/2016

Télécharger Paysages (1ère partie) ZIP - 19,87 Mb - 30/03/2016

Télécharger Paysages (2ème partie) ZIP - 27,67 Mb - 30/03/2016

Télécharger Paysages (3ème partie) ZIP - 22,55 Mb - 30/03/2016

Réseau de Transport d'Électricité :

Télécharger Notice PDF - 3,15 Mb - 30/03/2016

Télécharger Généralités PDF - 0,22 Mb - 30/03/2016

Télécharger Carte - CCVT PDF - 1,48 Mb - 30/03/2016

Télécharger Cartes - Communes (1ère partie) PDF - 32,88 Mb - 30/03/2016

Télécharger Cartes - Communes (2ème partie) PDF - 33,39 Mb - 30/03/2016

Télécharger Cartes - Communes (3ème partie) PDF - 32,05 Mb - 30/03/2016

SICAE :

Télécharger Cartes - Communes (1ère partie) ZIP - 42,76 Mb - 30/03/2016

Télécharger Cartes - Communes (2ème partie) ZIP - 40,76 Mb - 30/03/2016

Les servitudes d’utilité publique

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits
AC2 - Servitudes de protection des sites et monuments naturels classés et inscrits
AC4 - Servitudes résultant des zones de protection du patrimoine architectural et urbain
AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales
EL7 - Servitudes d'alignement : concernant les voiries départementales, se rapprocher des services du Conseil Départemental de l'Oise ; s'agissant des voiries communales, se rapprocher des communes concernées ou de la Délégation Territoriale Sud-Est de la DDT de l'Oise (communes de : Autheuil-en-Valois, Béthancourt-en-Valois, Betz, Bonneuil-en-Valois, Brégy, Éméville, Lévignen, Mareuil-sur-Ourcq, Maroolles, Montagny-Sainte-Félicité et Nanteuil-le-Haudouin)
I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz
I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques
I7 - Servitudes de protection relatives au stockage souterrain de gaz
PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques
PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et exploités par l'État
PT2LH - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et exploités par l'État pour une liaison hertzienne
T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer
T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement