Landes et forêts humides du Bas Bray de l’Oise (FR2200373) (ZSC)
Mis à jour le 19/11/2014
DESCRIPTION DU SITE
DOCOB
Attention ! A haut débit, 2 à 3 minutes peuvent être nécessaires pour télécharger le document
La consultation est close depuis le 24 octobre à minuit.
Avis de consultation et projet d’arrêté préfectoral
Résultat de la consultation publique
ARRÊTES
Arrêté portant désignation du site natura 2000 (21/12/10)
Arrêté préfectoral de composition du COPIL pour la mise en oeuvre du DOCOB (02/03/12)
Arrêté portant approbation du DOCOB (21/11/13)
COMPTES-RENDUS DES RÉUNIONS DE COMITÉ DE PILOTAGE
Réunion du 9 septembre 2002
Réunion du 19 décembre 2003
Réunion du 30 mars 2012
Réunion du 6 décembre 2012