CDPENAF du 27 JUIN 2018 à 9 h 30
Ordre du jour :
- approbation du PV de la commission du 16 mai 2018,
- commune de Courcelles-les-Gisors, consultation au titre des articles L 151-12, L 153-16 et L 142-4 et 5,
- commune de Frocourt, consultation au titre de l’article L 151-12,
- commune de La Villetertre, consultation au titre des articles L 151-12 et 13,
- commune de Boubiers, consultation au titre des articles L 151-12 et 13,
- commune dOgnes, consultation au titre de l’article L 151-13,
- commune de Clermont, consultation au titre des articles L 142-4 et 5 (déclaration de projet)
- commune de Béthancourt-en-Valois, consultation au titre des articles L 151-12 et 13,
- révision du règlement intérieur,
- guide d’utilisation du site « CDPENAF 60 »,
- autorisations d’urbanisme,
- questions diverses.