Éragny-sur-Epte

Mis à jour le 16/06/2020

   

Procédure et généralités
Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 07/05/2020
Télécharger Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) PDF - 1,70 Mb - 07/05/2020
Télécharger Inventaire du patrimoine géologique des Hauts-de-France PDF - 0,88 Mb - 07/05/2020
Les fiches communales synthétiques
Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,20 Mb - 07/05/2020
Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,19 Mb - 07/05/2020
Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 0,68 Mb - 07/05/2020
Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 0,83 Mb - 07/05/2020
Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 0,84 Mb - 07/05/2020
Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 0,34 Mb - 07/05/2020
Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,24 Mb - 07/05/2020
Les réponses des services de l'État consultés
Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,04 Mb - 07/05/2020
Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 07/05/2020
Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 1,63 Mb - 07/05/2020
Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 2,19 Mb - 07/05/2020
Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 0,93 Mb - 07/05/2020
Télécharger Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 0,26 Mb - 07/05/2020
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État
Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,47 Mb - 07/05/2020
Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 1,32 Mb - 07/05/2020
Télécharger GRTgaz PDF - 1,38 Mb - 16/06/2020
Télécharger Orange PDF - 0,12 Mb - 07/05/2020
Télécharger SANEF PDF - 0,05 Mb - 07/05/2020
Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,20 Mb - 07/05/2020
Télécharger SNCF Société nationale des chemins de fer français PDF - 4,95 Mb - 07/05/2020
Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
Télécharger SUP - Éragny-sur-Epte PDF - 1,77 Mb - 07/05/2020

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL7 - Servitudes d'alignement

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer