SCoT des Pays d'Oise et d'Halatte

Mis à jour le 13/02/2019

 

Procédure
Télécharger Notice PAC Politique agricole commune-SCoT PDF - 2,14 Mb - 08/02/2019
Télécharger Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) PDF - 1,70 Mb - 08/02/2019
Télécharger Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte - Fiche bilan PDF - 2,92 Mb - 08/02/2019
Les fiches intercommunales synthétiques
Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,74 Mb - 08/02/2019
Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,21 Mb - 08/02/2019
Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 10,63 Mb - 08/02/2019
Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 3,63 Mb - 08/02/2019
Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 2,71 Mb - 08/02/2019
Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 1,40 Mb - 13/02/2019
Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,32 Mb - 08/02/2019
Télécharger Fiche n°8 - L'air, le sol et le sous-sol PDF - 2,56 Mb - 08/02/2019
Les réponses des services de l'État consultés
Télécharger Armée de Terre PDF - 0,07 Mb - 08/02/2019
Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,42 Mb - 08/02/2019
Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement PDF - 0,84 Mb - 08/02/2019
Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 20,47 Mb - 08/02/2019
Télécharger Groupement Départemental de Gendarmerie PDF - 0,07 Mb - 08/02/2019
Télécharger Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 0,20 Mb - 08/02/2019
Télécharger Voies Navigables de France PDF - 0,17 Mb - 08/02/2019
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État
Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,07 Mb - 08/02/2019
Télécharger Agence Régionale de Santé PDF - 11,93 Mb - 08/02/2019
Télécharger Orange PDF - 0,13 Mb - 08/02/2019
Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 3,21 Mb - 08/02/2019
Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 3,59 Mb - 08/02/2019
Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 49,31 Mb - 13/02/2019

SICAE :

Télécharger SICAE (1ère partie) PDF - 29,91 Mb - 08/02/2019
Télécharger SICAE (2ère partie) PDF - 27,20 Mb - 08/02/2019
Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
Télécharger SUP - Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte PDF - 3,08 Mb - 13/02/2019
Télécharger PPRI - Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte PDF - 31,71 Mb - 08/02/2019
Télécharger PPRT Plan de prévention des risques technologiques - Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte PDF - 0,43 Mb - 08/02/2019

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AR3 - Servitudes concernant les magasins de poudre de l'armée

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL3 - Servitudes de halage et de marchepied

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PM1 - Servitudes résultant des plans d'exposition aux risques naturels prévisibles

PM2 - Servitudes résultant des périmètres délimités autour des installations classées

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques
PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État
PT2LH - Servitudes relatives aux liaisons hertziennes concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'État

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

Cartographies
Télécharger Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte - Communes PDF - 0,23 Mb - 08/02/2019
Télécharger Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte - Périmètre 10 km PDF - 0,48 Mb - 08/02/2019
Télécharger Communauté de Communes des Pays d'Oise et d'Halatte - SCAN 100 PDF - 0,75 Mb - 08/02/2019
Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et biodiversité PDF - 1,06 Mb - 08/02/2019
Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et continuités écologiques PDF - 0,60 Mb - 08/02/2019
Télécharger Carte thématique - Enjeux environnementaux et contraintes hydrauliques PDF - 0,40 Mb - 08/02/2019
Télécharger Carte thématique - Enjeux paysagers PDF - 0,42 Mb - 08/02/2019
Documents annexes
Télécharger Annexe 1 - Liste des communes PDF - 0,06 Mb - 08/02/2019
Télécharger Annexe 2 - Patrimoine naturel et paysager PDF - 0,06 Mb - 08/02/2019
Télécharger Annexe 3 - Servitudes d'Utilité Publique PDF - 0,18 Mb - 13/02/2019
Télécharger Annexe 4 - ICPE & carrières PDF - 0,09 Mb - 08/02/2019