Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfète
de l'Oise

Les services de l'État dans
l'Oise

Nous contacter

Rechercher

Actions de l'Etat
Voir toute la rubrique

Actualité

Délégation départementale aux droits des femmes et à l'égalité

Commémorations

Cultes

Baromètre de l'action publique

Sécurités

Agriculture

Aménagement durable du territoire

Habitat, Logement, Politique de la ville, Renouvellement urbain

Environnement

Transports, déplacements et éducation routière

Sécurité Routière

Liaison Seine-Escaut (CSNE, MaGEO)

Collectivités territoriales

Cohésion sociale, Jeunesse, Sport et Vie Associative

Economie et emploi

Culture

Elections

Dispositif et mesures du Plan hivernal

France relance

Grand débat national
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Préfecture et sous-préfectures

Direction départementale des territoires (DDT)

Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (DDETS)

Direction départementale de la protection des populations (DDPP)

Direction départementale des finances publiques (DDFiP)

Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN)

Forces de l'ordre

Délégation militaire départementale (DMD)

Unité départementale de l'architecture et du patrimoine (UDAP)

Le département
Publications
Voir toute la rubrique

Offres de stages et d'apprentissage

Participation du public

Les enquêtes publiques de l'Oise

Annonces judiciaires et légales

Publications légales

Les marchés publics
Démarches
Voir toute la rubrique

Horaires et coordonnées

PAN : point d'accès numérique

Règlement général sur la protection des données (RGPD)

Etrangers dans l'Oise

Conditions d'obtention des passeports d'urgences

France Services

Option service-National pour les bi-nationaux

Prendre rendez-vous

Toutes les démarches pour les particuliers

Toutes les démarches pour les associations

Toutes les démarches pour les professionnels

Activités et professions réglementées

Armes

Asile - Accueil des demandeurs d'asile

Document de circulation pour mineurs

Carte d'identité

Passeports

Permis de conduire

Système d'Immatriculation des Véhicules (SIV)

Les chiens catégorisés : le permis de détention

Médailles et distinctions honorifiques

Démarches pour les professionnels agricoles

Téléprocédures agricoles
Vous êtes...
Voir toute la rubrique

Maire

Particulier

Professionnel

Association

Collectivité

Candidat

Électeur

Accueil
Actions de l'Etat
Environnement
L’eau et les milieux aquatiques
Réglementation et procédures
Décisions administratives
Autorisations au titre de la loi sur l’eau
Arrêtés 2012 avant la réforme enquête publique

Arrêtés 2012 avant la réforme enquête publique

Mis à jour le 03/04/2015

Partager la page

Partager sur Facebook
Partager sur X (anciennement Twitter)
Partager sur LinkedIn

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook
instagram

Préfète
de l'Oise

legifrance.gouv.fr
info.gouv.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.