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dans l'Oise

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● Année 2016

  • 20160115 - Cas par cas - Elaboration du PLU de la commune de La Villeneuve Sous Thury
  • 20160122 - Avis de l'A.E. - Elaboration du plan local d'urbanisme de Morlincourt
  • 20160202 - Cas par cas - Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de Monchy St Eloi
  • 20160205 -Cas par cas -Mise en compatibilité du POS de Rantigny, suite à une déclaration de projet.
  • 20160309 - Cas par cas - Elaboration du zonage d'assainissement de la commune de Ravenel
  • 20160310 - Cas par cas - Elaboration du PLU de la commune de Braisnes sur Aronde
  • 20160316 - Cas par cas - Mise en compatibilité du PLU de la commune de Porquéricourt
  • 20160321 - Cas par cas - Mise en compatibilité du PLU de la commune de Vauchelles
  • 20160328 - Cas par cas - Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Ecuvilly
  • 20160401 - Cas par cas - Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU) d'Ansacq
  • 20160407 - Cas par cas - Révision du zonage d'assainissement de la commune d'Erquinvillers
  • 20160407 - Cas par cas - Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Montepilloy
  • 20160408 - Avis de l'A.E. - Révision du plan local d'urbanisme de la commune de St Martin Longueau
  • 20160413 - Cas par cas - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de La Neuville Sur Ressons
  • 20160509 - Avis de l'A.E. - Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de Carlepont
  • 20160504 - Avis de l'A.E. - Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Auteuil
  • 20160504 - Avis de l'A.E. - Révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de BEAUVAIS
  • 20160512 - Cas par cas - Elaboration du PLU de la commune de Saint Samson La Poterie
  • 20160517 - Cas par cas - Elaboration du PLU de la commune de Freniches
  • 20160520 - Cas par cas - Elaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Royaucourt
  • Régime du cas par cas - Procédures de l'Oise - Mis à jour le 25 mai 2016
  • 20160525 - Avis de l'A.E. - Elaboration du plan local d'urbanisme de Cambronne Lès Ribécourt
  • 20160601 - Cas par cas - Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de Courcelles-Epayelles
  • 20160601 - Cas par cas - Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Canly
  • 20160531 - Cas par cas - Elaboration du plan local d'urbanisme de la commune de Canny-sur-Thérain
  • 20160617 - Cas par cas - Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Senots.
  • 20160627 - Cas par cas - Elaboration du PLU de la commune de Montagny-Sainte-Félicité
  • 20160629 - Cas par cas - Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de Francières
  • 20160711 - Cas par cas - Elaboration du Plan local d'urbanisme (PLU) de Maignelay-Montigny
  • 20160711 - Cas par cas - Elaboration du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Coudun

20160205 -Cas par cas -Mise en compatibilité du POS de Rantigny, suite à une déclaration de projet.

Mise à jour le 05/02/2016
 
 
Arrêté préfectoral du 05 février 2016 portant décision dans le cadre de l'examen au cas par cas prévu à l'article R 104-8 1 du code de l'urbanisme relatif à la procédure de mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (POSPlan d'occupation des sols) de Rantigny suite à une déclaration de projet.

> Décision AE Rantigny - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

 
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