Les dossiers

 

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Fitz-James : projet d'implantation de panneaux solaires photovoltaïques : AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE

Fitz-James : projet d'implantation de panneaux solaires photovoltaïques : AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE

18/04/2022

L'enquête est close. Elle s'est déroulée du 15 février 2022 à 09 h 00 au 18 mars 2022 inclus à 18 h 00. Retrouvez le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur et les annexes.

 
  • 04/04/2022 - Appel à projets
    APPEL À CANDIDATURES
     
    POUR LE MANDATEMENT DE VÉTÉRINAIRE POUR L’EXÉCUTION DE MISSIONS DE POLICE SANITAIRE ET D’ÉVALUATION ÉPIDÉMIOLOGIQUE DE MORTALITÉ PORTANT SUR LA FILIÈRE APICOLE
  • TéléPAC 2022
    04/04/2022 - Agriculture
    TéléPAC 2022
     
    La télédéclaration des dossiers PAC 2022 est ouverte depuis le 1er avril.
    Retrouvez les modalités de connexion, les dates des réunions organisées par vos partenaires et tous les tutoriels pour vous accompagner sur le logiciel TéléPAC.
  • Consultation du public : dérogation à des fins scientifiques pour la pêche du silure
    22/03/2022 - Environnement - 4
    Consultation du public : dérogation à des fins scientifiques pour la pêche du silure
     
    Projet d'arrêté préfectoral portant dérogation à des fins scientifiques pour la pêche du silure pendant la période de fermeture du brochet et des heures légales de pratique de la pêche avec des appâts d’origine animale. La consultation est close. (...)
  • Consultation du public : exercice de la pêche de la carpe
    04/03/2022 - Environnement - 3
    Consultation du public : exercice de la pêche de la carpe
     
    Projet d'arrêté réglementant l'exercice de la pêche de la carpe pour 2022. La consultation est close. Retrouvez la synthèse des observations et l'arrêté signé.
  • Consultation du public : exercice de la pêche en eau douce
    04/03/2022 - Environnement - 2
    Consultation du public : exercice de la pêche en eau douce
     
    Projet d'arrêté réglementant l'exercice de la pêche en eau douce 2022. La consultation est close. Retrouvez la synthèse des observations et l'arrêté signé.
  • APPEL A PROJETS 2022 FIPD
    16/02/2022 - Actualités
    APPEL A PROJETS 2022 FIPD
     
    Le FIPD finance des actions en adéquation avec les orientations prioritaires de la politique de prévention de la délinquance et de la radicalisation. Ces orientations sont fixées par la Stratégie nationale de prévention de la délinquance pour la (...)
  • PDASR 2022
    16/02/2022 - Actualités
    PDASR 2022
     
    Dans le cadre de la mise en œuvre de sa politique locale de sécurité routière, la préfecture de l’Oise lance un appel à projets s’inscrivant dans le Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière (PDASR).
  • ELECTIONS 2022
    17/12/2021 - Elections
    ELECTIONS 2022