Environnement - 5
Fitz-James : projet d'implantation de panneaux solaires photovoltaïques : AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE
18/04/2022
L'enquête est close. Elle s'est déroulée du 15 février 2022 à 09 h 00 au 18 mars 2022 inclus à 18 h 00. Retrouvez le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur et les annexes.
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10/03/2021 - Environnement - 5
Projet d'arrêté relatif à la régulation du Grand CormoranLa consultation sur le projet d'arrêté portant sur la régulation du Grand cormoran est close. Retrouvez la synthèse et l'arrêté en ligne. -
03/06/2020 - Environnement - 5
Projet d’arrêté préfectoral d'ouverture et fermeture de la chasse pour la campagne 2020-2021La consultation du public sur le projet d’arrêté préfectoral d'ouverture et fermeture de la chasse pour la campagne 2020-2021 est close. Retrouvez la synthèse et l'arrêté signé.
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28/08/2019 - Environnement - 5
Projet d'arrêté relatif à l'organisation de la lutte contre l'Ouette d'ÉgypteLe projet d’arrêté relatif à l'organisation de la lutte contre l'Ouette d'Égypte a fait l’objet d’une consultation publique de 21 jours du 24 juin au 14 juillet 2019. La consultation est close. Retrouvez le résultat de la consultation.