Verneuil-en-Halatte

Mis à jour le 28/06/2021

   

Procédure
Télécharger Porter à Connaissance (PAC) de l'État PDF - 0,64 Mb - 25/04/2021
Télécharger Vulnérabilité des territoires aux inondations (bassin Seine-Normandie - mai 2018) PDF - 1,70 Mb - 25/04/2021
Les fiches communales synthétiques
Télécharger Fiche n°1 - La société et la population PDF - 0,23 Mb - 25/04/2021
Télécharger Fiche n°2 - L'économie PDF - 0,18 Mb - 25/04/2021
Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité et le paysage PDF - 1,13 Mb - 25/04/2021
Télécharger Fiche n°4 - Les risques PDF - 1,18 Mb - 25/04/2021
Télécharger Fiche n°5 - L'eau et le milieu aquatique PDF - 1,53 Mb - 25/04/2021
Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités et le numérique PDF - 0,25 Mb - 25/04/2021
Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture PDF - 0,21 Mb - 25/04/2021
Les réponses des services de l'État consultés
Télécharger Académie d'Amiens PDF - 0,05 Mb - 25/04/2021
Télécharger Armée de Terre PDF - 0,24 Mb - 25/04/2021
Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 1,91 Mb - 25/04/2021
Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 2,04 Mb - 25/04/2021
Télécharger Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 0,34 Mb - 06/05/2021
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État
Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,09 Mb - 25/04/2021
Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,74 Mb - 28/06/2021
Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 6,75 Mb - 06/05/2021
Télécharger GRTgaz PDF - 1,98 Mb - 06/05/2021
Télécharger Orange PDF - 0,66 Mb - 25/04/2021
Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 0,10 Mb - 25/04/2021
Télécharger SANEF PDF - 0,08 Mb - 25/04/2021
Télécharger Service Départemental d'Incendie et de Secours PDF - 0,33 Mb - 25/04/2021
Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
Télécharger SUP - Verneuil-en-Halatte PDF - 5,43 Mb - 25/04/2021

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

AC2 - Servitudes de protection des sites et des monuments naturels classés et inscrits

AR3 - Servitudes concernant les magasins de poudre de l'armée

AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales

EL3 - Servitudes de halage et de marchepieds

I3 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz

PM1 - Servitudes résultant des plans d'exposition aux risques naturels prévisibles

PM2 - Servitudes résultant des périmètres délimités autour des installations classées

PT1 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception
PT2 - Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres d'émission et de réception de l'État