Monchy-Humières - PMRCB - Enquête Publique

Mis à jour le 22/11/2023

Mise en place  d'un programme de maîtrise des ruissellements et des coulées de boues à l'échelle du bassin versant de Monchy-Humières

Enquête Publique

Télécharger arrêté ouverture EP du 19 février 2015 PDF - 3,05 Mb - 19/03/2015

Enquête publique du Samedi 4 avril 2015 au Samedi 9 mai 2015

Rapport du Commissaire Enquêteur

Télécharger Rapport et conclusion du commissaire enquêteur PDF - 3,40 Mb - 08/06/2015

Arrêté

2015-07-28 - arrêté préfectoral portant autorisation au titre de l'article L 214-3 et déclaration d'intérêt général au titre de l'article L 221-7 du code de l'environnement concernant la mise place du programme de maître des ruissellements et des coulées de boues à l'échelle du bassin versant de Monchy-humières sur la commune de Monchy-Humières-

Télécharger Arrêté préfectoral portant autorisation et DIG PDF - 5,81 Mb - 30/07/2015

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Documents listés dans l’article