Bitry, St Pierre lès Bitry - programme de gestion des ruissellements
Mis à jour le 11/01/2024
Programme de gestion des ruissellements - Bitry St Pierre lès Bitry
ezembed préfectoral portant déclaration d'intérêt général au titre de l'article L.211-7 du code de l'environnement concernant le programme de gestion du ruissellement sur les communes de Bitry et St Pierre-lès-Bitry et ses annexes
et
ezembed du commissaire enquêteur (version électronique conforme à la version papier signée remise à la DDT de l'Oise par le commissaire enquêteur)
ezembed d'enquête publique et ses annexes :
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ezembed préfectoral d'ouverture d'enquête publique préalable à la Déclaration d'Intérêt Général pour le programme cité ci-dessus et son
relative aux mesures barrières pour les enquêtes publiques en période d'épidémie de Covid 19
ezembed d'enquête publique
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté PDF - 0,38 Mb - 26/02/2021
- Télécharger annexe PDF - 0,06 Mb - 26/02/2021
- Télécharger Avis PDF - 0,08 Mb - 26/02/2021
- Télécharger Dossier PDF - 6,59 Mb - 11/03/2021
- Télécharger Divers annexes PDF - 39,45 Mb - 11/03/2021
- Télécharger Carte des aménagements PDF - 1,20 Mb - 11/03/2021
- Télécharger complement au dossier PDF - 0,12 Mb - 11/03/2021
- Télécharger Rapport d'enquête publique et conclusions motivées PDF - 2,35 Mb - 12/05/2021
- Télécharger Arrêté PDF - 0,21 Mb - 20/07/2021
- Télécharger 1 PDF - 1,21 Mb - 20/07/2021
- Télécharger 2 PDF - 0,05 Mb - 20/07/2021