Guiscard : ouvrage en gabions de lutte contre les coulées de boues

Mis à jour le 11/01/2024

 Mise en place d'un ouvrage en gabions de lutte contre les coulées de boues sur la commune de Guiscard

  • 2015-08-03 - Arrêté préfectoral relatif à l'ouverte d'enquêté publique présentée par l'Entente interdépartementale pour la protection contre les innondations de l'Oise, de l'Aisne, l'Aire et de leurs Affluents (ENTENTE OISE-AISNE). dossier n° 60-2015-00028.
Télécharger Arrêté d'ouverture d'enquête publique pour la mise en place de gabions de lutte contre les coulées de boues sur la commune de Guiscard PDF - 2,71 Mb - 17/09/2015

Enquête publique du lundi 14 septembre 2015 au mercredi 14 octobre 2015

Rapport du commissaire-enquêteur

Télécharger Rapport du commissaire enquêteur PDF - 2,92 Mb - 10/11/2015

Arrêté préfectoral

2016-01-06 -

Télécharger Arrêté préfectoral PDF - 0,26 Mb - 05/07/2016

 portant déclaration d'intérêt général concernant la mis en place d'un ouvrage en gabions de lutte contre les coulées de boues sur la commune de Guiscard - dossier n°60-2015-00028.