Nogent-sur-Oise - seuil ROE 81094 et Brèche
Mis à jour le 22/11/2023
Régularisation du seuil ROE 81094 et la restauration de la continuité écologique de la Brèche
portant autorisation environnementale et prescriptions spécifiques au titre de l'article L.181.1 et suivants du code de l'environnement concernant la régularisation du seuil ROE 81094 et la restauration de la continuité écologique de la Brèche.