Oise et Aisne - 6 barrages automatisés sur la rivière Aisne
- Vauxrot, Fontenoy et Vic-sur-Aisne dans le département de l'Aisne,
- Couloisy, Hérant et Carandeau dans le département de l'Oise.
Barrages de l'Aisne
Départements concernés :
Aisne (02)
Oise (60)
Arrêtés
2016-06-28 -
portant autorisation au titre de l'article L214-3 du Code l'Environnement, en vue de la déconstruction des anciens barrages et la reconstruction et l'exploitation des nouveaux barrages de Vauxrot, Fontenoy et Vic-sur-Aisne dans le département de l'Aisne et des barrages de Couloisy, Hérant et Carandeau dans le département de l'Oise.
Rapport Enquête Publique
Consultez le
(du mardi 14 octobre 2014 au samedi 15 novembre 2014 inclus) conjointe interpréféctorale relative à la déclaration d'utilisé publique relative à la déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité des documents d'urbanisme, au parcellaire, à l'autorisation au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant la construction de six barrages automatisés et de leurs équipements associés et de la déconstruction des barrages manuels existants situées sur la rivière Aisne entre Soissons (02) et Choisy-au-Bac (60).
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Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté inter-préfectoral portant déclaration publique PDF - 11,83 Mb - 29/05/2015
- Télécharger Arrêté inter-préfectoral espèces protégées PDF - 0,27 Mb - 29/05/2015
- Télécharger Arrêté inter-préfectoral Loi sur l'eau PDF - 41,07 Mb - 29/05/2015
- Télécharger rapport de la commission d'enquête publique PDF - 30,99 Mb - 12/06/2015
- Télécharger Arrêté inter-préfectoral PDF - 1,41 Mb - 28/07/2016