SAGE Marne et Beuvronne

Mis à jour le 04/04/2024
Le SAGE Schéma d'aménagement de gestion des eaux Marne et Beuvronne est en élaboration.

Un arrêté de périmètre inter-préfectoral a été signé le 30 novembre 2022 concernant la Seine et Marne, la Seine Saint Denis, le Val d'Oise et l'Oise.

Télécharger Arrêté structurel de CLE PDF - 0,28 Mb - 04/04/2024
Télécharger Arrêté nominatif complétant l'arrêté structurel de CLE PDF - 0,24 Mb - 04/04/2024