- Partager
-
-
-
Collectivités territoriales
Mise à jour le 22/06/2017
![en savoir plus sur [FAQ (Foire Aux Questions)]](/extension/ide/design/ide_design/images/plus.png)
FAQ (Foire Aux Questions)
La Foire Aux Questions vous permet de retrouver les réponses à vos interrogations sur le fonctionnement général des organes délibérants, la fonction publique territoriale, la commande publique, le budget des collectivités locales, l'intercommunalité, l'urbanisme et les affaires foncières.
Elle a vocation à se développer afin de répondre au mieux à vos attentes dans tous ces domaines.
A lire dans cette rubrique
- LES COLLECTIVITÉS LOCALES
-
DEBAT PUBLIC : PROJET DE GRT GAZ "ARC DE DIERREY"
Le projet de GRT Gaz "Arc de Dierrey" répond à la nécessité de développer des capacités de transport de gaz naturel entre deux des principaux nœuds du réseau de transport français, dans le Nord du pays.
- NUISANCES SONORES
- Simplification des formalités administratives relatives aux associations
-
Participation du public sur les dossiers liés à l'environnement
Donnez votre avis et participez aux consultations ouvertes au public.
-
Signature de l'arrêté approuvant le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale
Didier Martin, préfet de l'Oise, a signé, ce jeudi 24 mars, l'arrêté approuvant le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI).