Collectivités territoriales
Mise à jour le 28/12/2018

![en savoir plus sur [FAQ (Foire Aux Questions)]](/extension/ide/design/ide_design/images/plus.png)
FAQ (Foire Aux Questions)
La Foire Aux Questions vous permet de retrouver les réponses à vos interrogations sur le fonctionnement général des organes délibérants, la fonction publique territoriale, la commande publique, le budget des collectivités locales, l'intercommunalité, l'urbanisme et les affaires foncières.
Elle a vocation à se développer afin de répondre au mieux à vos attentes dans tous ces domaines.
A l'intention des élus - Forum de la dématérialisation administrative le 13 novembre 2018 à Clermont
A lire dans cette rubrique
- LES COLLECTIVITÉS LOCALES
-
DEBAT PUBLIC : PROJET DE GRT GAZ "ARC DE DIERREY"
Le projet de GRT Gaz "Arc de Dierrey" répond à la nécessité de développer des capacités de transport de gaz naturel entre deux des principaux nœuds du réseau de transport français, dans le Nord du pays.
- NUISANCES SONORES
- Simplification des formalités administratives relatives aux associations
-
Participation du public sur les dossiers liés à l'environnement
Donnez votre avis et participez aux consultations ouvertes au public.
-
Réunion des maires de l'arrondissement de Beauvais le 16 septembre 2014
Le 16 septembre à la salle socio-culturelle d’Auneuil s’est tenue une réunion qui a rassemblé les services de l’Etat (DDT/DRCL/DDFIP/DASEN/GENDARMERIE) sous la présidence de M. le Secrétaire général de la Préfecture, Sous-préfet de l’arrondissement (...)
-
Signature de l'arrêté approuvant le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale
Didier Martin, préfet de l'Oise, a signé, ce jeudi 24 mars, l'arrêté approuvant le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI).