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Aménagement foncier Vallée de l'Oise secteur 1 du CSNE

Mise à jour le 02/03/2021
 

Retrouvez ici les éléments en lien avec cet aménagement foncier :
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Arrêté préfectoral définissant les prescriptions environnementales applicables à l'aménagement foncier agricole et forestier et environnemental (AFAFE) de la vallée de l'Oise et ses annexes 2, 3, 4

Rapport d'enquête publique sur les propositions de la commission intercommunale d'aménagement foncier de la vallée de l'Oise sur l'Aménagement foncier en lien avec le canal Seine-Nord Europe