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Royaucourt
Mis à jour le
16/10/2015
Les fiches communales synthétiques
Télécharger Fiche n°1 - Le logement
PDF - 0,11 Mb - 15/04/2015
Télécharger Fiche n°2 - La construction
PDF - 0,09 Mb - 15/04/2015
Télécharger Fiche n°3 - La biodiversité
PDF - 1,14 Mb - 15/04/2015
Télécharger Fiche n°4 - Les risques
PDF - 0,27 Mb - 15/04/2015
Télécharger Fiche n°5 - L'eau et l'assainissement
PDF - 1,29 Mb - 15/04/2015
Télécharger Fiche n°6 - Les mobilités
PDF - 0,08 Mb - 15/04/2015
Télécharger Fiche n°7 - L'agriculture
PDF - 0,96 Mb - 15/04/2015
Les réponses des services de l’État consultés
Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile
PDF - 0,14 Mb - 07/08/2015
Télécharger Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
PDF - 0,04 Mb - 07/08/2015
Télécharger Groupement de Gendarmerie Départementale de l'Oise
PDF - 0,20 Mb - 07/08/2015
Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État
Télécharger Aéroports de Paris
PDF - 0,02 Mb - 15/04/2015
Télécharger Agence Régionale de Santé
PDF - 1,89 Mb - 07/08/2015
Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise
PDF - 0,53 Mb - 07/08/2015
Télécharger Conseil Départemental de l'Oise
PDF - 3,05 Mb - 02/10/2015
Télécharger GRTgaz
PDF - 0,02 Mb - 07/08/2015
Télécharger SANEF
PDF - 0,02 Mb - 07/08/2015
Télécharger SICAE
PDF - 2,09 Mb - 16/10/2015
Les servitudes d'utilité publique
AS1 - Servitudes résultant de l'instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales
T1 - Servitudes relative aux chemins de fer
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