Saint-Leu d'Esserent

Mis à jour le 04/12/2023

Procédure

Télécharger Géoportail de l'Urbanisme (GPU) - Manuel utilisateur (août 2022) PDF - 3,74 Mb - 04/12/2023

Les fiches communales

Télécharger Fiche n°0 - Réglementation PDF - 0,42 Mb - 04/12/2023

Télécharger Fiche n°1 - Démographie et habitat PDF - 0,19 Mb - 04/12/2023

Télécharger Fiche n°2 - Économie, équipements et services PDF - 0,25 Mb - 04/12/2023

Télécharger Fiche n°3 - Biodiversité et paysages PDF - 3,83 Mb - 04/12/2023

Télécharger Fiche n°4 - Risques et pollutions PDF - 2,29 Mb - 04/12/2023

Télécharger Fiche n°5 - Eau et milieu aquatique PDF - 2,15 Mb - 04/12/2023

Télécharger Fiche n°6 - Mobilités PDF - 0,56 Mb - 04/12/2023

Télécharger Fiche n°7 - Agriculture PDF - 0,44 Mb - 04/12/2023

Les réponses des services de l'État consultés

Télécharger Armée de Terre PDF - 0,06 Mb - 04/12/2023

Télécharger Direction Générale de l'Aviation Civile PDF - 0,13 Mb - 04/12/2023

Télécharger Direction Régionale des Affaires Culturelles PDF - 1,76 Mb - 04/12/2023

Télécharger Minitère des Armées PDF - 0,07 Mb - 04/12/2023

Télécharger Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine PDF - 2,70 Mb - 04/12/2023

Télécharger Voies Navigables de France PDF - 0,07 Mb - 04/12/2023

Les réponses des personnes publiques consultées autres que l'État

Télécharger Aéroports de Paris PDF - 0,18 Mb - 04/12/2023

Télécharger Chambre d'Agriculture de l'Oise PDF - 0,06 Mb - 04/12/2023

Télécharger Conseil Départemental de l'Oise PDF - 7,51 Mb - 04/12/2023

Télécharger EDF PDF - 0,36 Mb - 04/12/2023

Télécharger Réseau de transport d'électricité PDF - 2,64 Mb - 04/12/2023

Télécharger SNCF PDF - 1,48 Mb - 04/12/2023

Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)

Télécharger SUP - Saint-Leu d'Esserent PDF - 0,09 Mb - 04/12/2023

AC1 - Servitudes de protection des monuments historiques classés et inscrits

EL3 - Servitudes de halage et de marchepied

EL7 - Servitudes d'alignement

I3 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations de transport et de distribution de gaz

I4 - Servitudes relatives à l'établissement de canalisations électriques

PM1 - Servitudes résultant des plans d'exposition aux risques naturels prévisibles

T1 - Servitudes relatives aux chemins de fer

T7 - Servitudes aéronautiques à l'extérieur des zones de dégagement