Maire

Vous trouverez dans cette rubrique des ressources utiles pour vous accompagner dans vos démarches pendant votre mandat de maire.

Télécharger Guide du maire PDF - 6,37 Mb - 10/07/2023

Télécharger Guide du protocole PDF - 1,23 Mb - 10/07/2023

Télécharger Plaquette contacts élus PDF - 0,75 Mb - 16/08/2023

Pouvoirs de police du maire

Télécharger Le mémento de la procédure administrative d'évacuation forcée des gens du voyage PDF - 1,52 Mb - 10/07/2023

Télécharger La gestion des dépôts sauvages de déchets à l'usage du maire PDF - 2,74 Mb - 10/07/2023

Télécharger La déclaration des spectacles pyrotechniques PDF - 0,20 Mb - 10/07/2023

Télécharger Le formulaire de déclaration de lâcher de ballons ou de lanternes PDF - 0,06 Mb - 10/07/2023

Télécharger Le mémento des règles de déclaration pour les rassemblements festifs ou de loisirs PDF - 0,07 Mb - 10/07/2023

Télécharger Les chiens dangereux PDF - 0,90 Mb - 10/07/2023

Télécharger Les chiens de première catégorie PDF - 0,16 Mb - 10/07/2023

Télécharger La divagation des animaux - Coordonnées de la DDPP et des fourrières PDF - 0,02 Mb - 10/07/2023

Télécharger Le guide de la lutte contre l'habitat indigne dans l'Oise PDF - 1,67 Mb - 10/07/2023

Sécurité routière

Télécharger La délivrance des autorisations de stationnement des taxis PDF - 0,48 Mb - 10/07/2023

Télécharger L'application mes ADS (autorisations de stationnement) PDF - 0,79 Mb - 10/07/2023

Environnement et aménagement durable

Télécharger Co-construire localement la sobriété foncière - Initiative Zéro Artificialisation Nette (ZAN) Oise PDF - 4,40 Mb - 10/07/2023

Télécharger Les énergies renouvelables dans l'Oise PDF - 0,08 Mb - 10/07/2023

Télécharger Le changement climatique dans l'Oise PDF - 0,13 Mb - 10/07/2023

Télécharger La ressource en eau - Les conseils pour le niveau d'alerte PDF - 0,32 Mb - 10/07/2023

Télécharger La ressource en eau - Les conseils pour le niveau d'alerte renforcée PDF - 0,32 Mb - 10/07/2023

Télécharger La ressource en eau - Les conseils pour le niveau crise PDF - 0,33 Mb - 10/07/2023

Santé et prise en charge médicale

Télécharger La santé mentale - les dispositifs locaux et départementaux -PTSM et CLSM PDF - 0,22 Mb - 10/07/2023

Télécharger Le guide de l'hospitalisation à la demande d'un tiers PDF - 0,79 Mb - 10/07/2023

Télécharger Le plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) PDF - 0,44 Mb - 10/07/2023

Urbanisme

Télécharger Les règles en matière d'installation et d'agrandissement d'installations agricoles et d'activités commerciales de garde d'animaux (RSD et ICPE) PDF - 0,05 Mb - 10/07/2023

Télécharger La réglementation de la mise en sécurité des immeubles menaçant ruine PDF - 0,26 Mb - 10/07/2023

Télécharger La procédure de mise en sécurité PDF - 0,03 Mb - 10/07/2023

Économie et emploi

Télécharger La fiche France Relance PDF - 0,15 Mb - 10/07/2023

Télécharger Les contrats aidés PDF - 20,05 Mb - 10/07/2023

Télécharger Vos interlocuteurs pour les emplois aidés PDF - 0,76 Mb - 13/07/2023

Service aux usagers

Télécharger La liste des espaces France Service PDF - 0,05 Mb - 10/07/2023

Télécharger La carte des espaces France Service PDF - 0,96 Mb - 10/07/2023

Financer et me faire accompagner dans mes projets

Télécharger Le guide de l’ingénierie financière à destination des collectivités territoriales PDF - 1,00 Mb - 10/07/2023

Télécharger Le guide fonds vert à destination des décideurs locaux PDF - 11,28 Mb - 10/07/2023

Télécharger Le guichet unique ANCT (Agence nationale de la cohésion des territoires) PDF - 0,75 Mb - 10/07/2023

Sécurité

Télécharger Le livret sécurité des petites villes de demain PDF - 1,36 Mb - 10/07/2023

Télécharger L'application Gend'Élus PDF - 3,90 Mb - 13/07/2023

Télécharger L'infographie "mieux protéger par une offre de sécurité sur mesure" PDF - 0,10 Mb - 10/07/2023

Gestion de crise

Télécharger La procédure de demande de catastrophe naturelle PDF - 0,03 Mb - 10/07/2023

Télécharger L'indemnisation des dégâts causés par les orages PDF - 0,05 Mb - 10/07/2023

Télécharger Le correspondant communal incendie et secours PDF - 0,04 Mb - 10/07/2023

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