Collectivités territoriales / Politiques publiques / Accueil

Politiques publiques

Collectivités territoriales

Mise à jour le 16/12/2020

Pour accéder au site de l'Union des Maires de l'Oise (UMO) : cliquez ici .

Élections municipales 2020

Cliquez ici pour accéder à la rubrique dédiée.

Dotation Globale de Fonctionnement (DGF)

Arrêtés relatifs à l'incendie de l'usine LUBRIZOL

État d'urgence sanitaire 2020

Jury d'assises

Guide du protocole à l'usage des maires

FCTVA - Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

Messages à l'occasion des journées nationales

L'Intercommunalité

FAQ (Foire Aux Questions)

La Foire Aux Questions vous permet de retrouver les réponses à vos interrogations sur le fonctionnement général des organes délibérants, la fonction publique territoriale, la commande publique, le budget des collectivités locales, l'intercommunalité, l'urbanisme et les affaires foncières.

Elle a vocation à se développer afin de répondre au mieux à vos attentes dans tous ces domaines.

La télétransmission des actes: le dispositif @CTES

Élections professionnelles 2018

Aide financière en faveur des collectivités et leurs groupements (DETR/DSIL/FNADT...)

A l'intention des élus - Forum de la dématérialisation administrative le 13 novembre 2018 à Clermont

> Programme du FORUM - format : PDF - 0,37 Mb

A lire dans cette rubrique

Faire face aux conséquences de la crise sur les finances des coll.loc et à relancer l'économie.
retrouvez ici la circulaire d'information
FAQ : la gestion du frelon asiatique dans le département de l'Oise
Avec l’arrivée du printemps, les frelons asiatiques vont établir de nouveaux nids et constituer un sujet de préoccupation. Retrouvez ci-après un guide rassemblant les questions fréquemment posées au sujet de la gestion des frelons asiatiques ainsi (...)
LES COLLECTIVITÉS LOCALES
DEBAT PUBLIC : PROJET DE GRT GAZ "ARC DE DIERREY"
Le projet de GRT Gaz "Arc de Dierrey" répond à la nécessité de développer des capacités de transport de gaz naturel entre deux des principaux nœuds du réseau de transport français, dans le Nord du pays.
NUISANCES SONORES
Simplification des formalités administratives relatives aux associations
Participation du public sur les dossiers liés à l'environnement
Donnez votre avis et participez aux consultations ouvertes au public.
Réunion des maires de l'arrondissement de Beauvais le 16 septembre 2014
Le 16 septembre à la salle socio-culturelle d’Auneuil s’est tenue une réunion qui a rassemblé les services de l’Etat (DDT/DRCL/DDFIP/DASEN/GENDARMERIE) sous la présidence de M. le Secrétaire général de la Préfecture, Sous-préfet de l’arrondissement (...)
Signature de l'arrêté approuvant le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale
Didier Martin, préfet de l'Oise, a signé, ce jeudi 24 mars, l'arrêté approuvant le nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI).

Les services de l'État
dans l'Oise

Sous menu de navigation

Collectivités territoriales

A lire dans cette rubrique

Actualités