Pollution atmosphérique : mise en place de mesures de limitation des émissions de polluants

Mis à jour le 12/09/2023
Les mesures suivantes s’appliquent de ce samedi 9 septembre 2023, 20h00, jusqu'au lundi 11 septembre 2023, 23h59.

Le bulletin de ce jour de l’association agréée de surveillance de la qualité de l’air ATMO Hauts-de-France prévoit la persistance d’un épisode de pollution à l'ozone dans le département de l'Oise. Par conséquent, le niveau d’alerte sur persistance est déclenché.

La préfecture de l'Oise a décidé de prendre des mesures visant à limiter les émissions de polluants dans l’atmosphère et à en limiter les effets sur la santé humaine et l’environnement.

Ainsi, les mesures suivantes s’appliquent de ce samedi 9 septembre 2023, 20h00, jusqu'au lundi 11 septembre 2023, 23h59.

  • Dans le secteur des transports :

La vitesse est temporairement limitée :

- à 110km/h sur les portions d’autoroutes normalement limitées à 130km/h,

- à 90km/h sur les portions d’autoroutes et de routes à chaussées séparées normalement limitée à 110km/h. Cette limitation s'accompagne d'une baisse des vitesses à 80 km/h pour les poids-lourds de plus de 3,5 tonnes.

  • Dans le secteur résidentiel, dans les espaces verts et jardins publics :

La préfète rappelle l’interdiction totale des brûlages à l’air libre des déchets verts et demande le report des travaux d'entretien ou de nettoyage effectués par les particuliers ou les collectivités territoriales avec des outils à moteur thermique (tondeuses, taille-haie…) ou des produits à base de solvants organiques (white-spirit, peinture, vernis décoratifs, produits de retouche automobile…).

  • Dans le secteur agricole :

Les pratiques de l’écobuage et du brûlage à l’air libre des sous-produits agricoles sont interdites.

  • Dans le secteur industriel :

Sont mises en œuvre les mesures de "premier niveau d'alerte ozone" fixées dans les arrêtés préfectoraux d'autorisation des établissements ICPE concernés.

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Retrouvez l'arrêté préfectoral fixant ces mesures sur : https://www.oise.gouv.fr/Publications/Publications-legales/Recueils-des-actes-administratifs-RAA/RAA-2023/20230909-N-special-du-9-septembre-2023

Celles-ci pourront être reconduites en fonction de l’évolution de la situation.