OPELLA HEALTHCARE INTERNATIONAL SAS, Compiègne et Choisy au Bac
Mis à jour le 05/03/2024
Période de l'enquête publique du lundi 8 janvier 2024 au vendredi 9 février 2024 inclus.
Renforcement du système d'endiguement et permis d'aménager
Activités soumis à autorisation : rubrique n° 2510-3 au titre des installations classées pour la protection de l'environnement et rubriques n° 3.2.2.0-1, n° 3.2.3.0-1, n° 3.2.6.0-1 et n° 3.3.1.0-1 au titre de la loi sur l'eau
Renforcement du système d'endiguement et permis d'aménager
Activités soumis à autorisation : rubrique n° 2510-3 au titre des installations classées pour la protection de l'environnement et rubriques n° 3.2.2.0-1, n° 3.2.3.0-1, n° 3.2.6.0-1 et n° 3.3.1.0-1 au titre de la loi sur l'eau
Avis au public :
Dossier d'enquête publique :
EDD SE SANOFI :
DEMANDE DE DEROGATION ESPECES PROTEGEES :
ANNEXES DAE :
Télécharger Annexe A - Courriel
DREAL
direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement Compensation Hydraulique
PDF - 1,09 Mb - 29/12/2023
EVALUATION ENVIRONNEMENTALE :
Etude de projet :
Etude G2 Pro :
Volet écologique :
Etude de bruit :
Arrêté préfectoral juin 2003 :
NATURA 2000 :
PERMIS D'AMENAGER :
Choisy -au -Bac :
Compiègne :
Avis de la MRAe :
Mémoire en réponse à l'avis de la MRAe :
Document de présentation :
Registres :
Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :