OPELLA HEALTHCARE INTERNATIONAL SAS, Compiègne et Choisy au Bac

Mis à jour le 05/03/2024
Période de l'enquête publique du lundi 8 janvier 2024 au vendredi 9 février 2024 inclus.
Renforcement du système d'endiguement et permis d'aménager
Activités soumis à autorisation : rubrique n° 2510-3 au titre des installations classées pour la protection de l'environnement et rubriques n° 3.2.2.0-1, n° 3.2.3.0-1, n° 3.2.6.0-1 et n° 3.3.1.0-1 au titre de la loi sur l'eau

Avis au public :

Dossier d'enquête publique :

EDD SE SANOFI :

DEMANDE DE DEROGATION ESPECES PROTEGEES :

ANNEXES DAE :

Télécharger Annexe A - Courriel DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement Compensation Hydraulique PDF - 1,09 Mb - 29/12/2023

EVALUATION ENVIRONNEMENTALE :

Etude de projet :

Etude G2 Pro :

Volet écologique :

Etude de bruit :

Arrêté préfectoral juin 2003 :

NATURA 2000 :

PERMIS D'AMENAGER :

Choisy -au -Bac :

Compiègne :

Avis de la MRAe :

Mémoire en réponse à l'avis de la MRAe :

Document de présentation :

Registres :

Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur :